bonjour,
Dans un document, j'ai trouvé un acte dit: bail à palmage, en usage dans le canton de Fouesnant.
Quelqu'un pourrait-il m'éclairer sur les spécificités de ce bail qui semble régir les relations entre trois parties
Merci
Titre remis en forme et précisé
Merci de réserver les majuscules aux patronymes
acte dit: bail à palmage
Modérateur : L'équipe du forum
- Francine Laude (†)
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- Localisation : (06) Colomars
Bonjour
Pourriez-vous s'il vous plait, vous localiser et signer
Voici des marches à suivre
* Pour se localiser
* Pour insérer une signature automatique
Pourriez-vous s'il vous plait, vous localiser et signer
Voici des marches à suivre
* Pour se localiser
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Modifié en dernier par Francine Laude (†) le 22/09/2009 11:47, modifié 1 fois.
Amicalement
Francine
Francine
- Salmard-56
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- Localisation : (63) Clermont
Bonjour,
Selon Jean le Tallec :
Donc une sorte de bail à cheptel.
Cordialement,
Fabien.
Selon Jean le Tallec :
- La vie paysanne en Bretagne centrale sous l'Ancien Régime.Contrat passé devant notaire par lequel une personne confie des bêtes à une seconde personne qui se charge de les engraisser. Les revenus générés sont partagés entre les deux parties.
Donc une sorte de bail à cheptel.
Cordialement,
Fabien.
Bien cordialement, Fabien
bail à palmage précision
Bonjour
l'acte a été établi devant les notaires de la cour et juridiction du Mur Henvez et Guereuen et de Cheffontaines le 30 avril 1781.
Merci pour la réponse, ceci rend la lecture de l'acte compréhensible
l'acte a été établi devant les notaires de la cour et juridiction du Mur Henvez et Guereuen et de Cheffontaines le 30 avril 1781.
Merci pour la réponse, ceci rend la lecture de l'acte compréhensible