bonjour à tous
Au cours de mes recherches sur des actes notariés des Cotes d'Armor de l'année 1865 ,j'ai touvé le terme " fossé au cerne" pour delimité un terrrain.l'un d'entre vous en connait il la signification
merci d'avance
fossé au cerne
Modérateur : L'équipe du forum
- Francine Laude (†)
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Bonjour
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Francine
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-
- Président du C.G.F
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Re: fossé au cerne
saxo22 a écrit :bonjour à tous
Au cours de mes recherches sur des actes notariés des Cotes d'Armor de l'année 1865 ,j'ai touvé le terme " fossé au cerne" pour delimité un terrrain.l'un d'entre vous en connait il la signification
merci d'avance
Bonsoir,
Quand il est indiqué qu'un terrain a ses fossés au cerne, cela signifie qu'il possède tous ses talus. Cela peut paraître surprenant, mais le terme fossé doit être traduit en fait par talus. Quand on crée un talus il faut en effet creuser pour remonter la terre !!
Sur un plan cadastral, des petites flèches sont apposées vers l'intérieur pour montrer à qui appartient le talus. En général, c'est assez exact, mais ce n'est pas une preuve définitive. La meilleure preuve réside dans l'indication qui est faite dans l'acte notarié.
Bien cordialement
J F PELLAN - CGF 80
- framevellec (†)
- Messages : 3378
- Enregistré le : 17/07/2008 10:04
- Localisation : (85) Les Herbiers
Bonjour Monsieur PELLAN, bonjour à tou(te)s,
Pour compléter votre explication, je rajouterais que dans certaines régions, le propriétaire du talus, est également propriétaire du fossé, au delà de ce talus, il est tenu d'entretenir ce fossé, en limite du champs voisin : l'encombrement de ce dernier provient en général de "l'effondrement" du talus sous la responsabilité de son propriétaire, qui se doit de l'entretenir ...
Bien amicalement,
françois.
Pour compléter votre explication, je rajouterais que dans certaines régions, le propriétaire du talus, est également propriétaire du fossé, au delà de ce talus, il est tenu d'entretenir ce fossé, en limite du champs voisin : l'encombrement de ce dernier provient en général de "l'effondrement" du talus sous la responsabilité de son propriétaire, qui se doit de l'entretenir ...
Bien amicalement,
françois.
Francois MEVELLEC,
Né à CORAY, nombreux ascendants sur ELLIANT, TOURCH, LANGOLEN, TREGOUREZ, EDERN, BRIEC, PLOGONNEC, LAZ & SAINT GOAZEC.
CGF 07912 (Antenne de Quimper)
CG22 3962
Site : http://www.fazery.net
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