reconnaissance d'enfant

[christian]

bonsoir
j'aimerais avoir quelques précisions lors d'une reconnaissance d'enfant (par conséquent illégitime ?) 6 ans après sa naissance (en 1888)
la mère de l'enfant s'est mariée 6 ans après la naissance de son enfant et sur l'acte de mariage il est précisé qu'ils reconnaissent l'enfant (en 1894).
Voici mes questions :
est-ce que l'époux est le père de cet enfant ou pas obligatoirement ?
est-ce que l'enfant prend le nom de l'époux ou garde t-il le nom de sa mère ?
merci pour votre collaboration

[Bergot Geneviève]

Bonjour Christian !

Dans les cas que j'ai rencontrés, l'enfant prend le nom de l'époux de sa mère qui le reconnaît. Une mention marginale peut être inscrite devant son acte de naissance sur lequel il est déclaré sous le nom de la mère.

Mais rien ne permet de savoir si le nouveau marié est bien le géniteur. Il existait parfois des arrangements entre la famille de la mère de l'enfant et l'époux (concernant des terres, par exemple).

[Salmard-56]

Bonjour,

J'ai une fois découvert une reconnaissance lors d'un mariage et le fait que l'époux était le père était bien précisé. Peut-être qu'en l'absence de cette mention, on peut penser que l'époux reconnait un enfant qui n'est pas le sien.

[LAGADEC Anne Marie]

bonjour

Moi aussi j'ai trouve une reconnaissance lors d'un mariage , l'epoux se reconnaissant etre le pere d'un enfant ne quelques mois plus tôt .

Par contre j'ai aussi un probleme de reconnaissance d'enfant abandonne par sa mere , reconnue par celle- ci 1 mois apres sa naissance mais qui n'a jamais pris le nom de sa mere ( il a garde celui donne par l'hopital ou il avait ete decouvert) . Pourquoi n'a t il pas pris le nom de sa mere ? Par ailleurs celle ci s'est marie quelques annees plus tard mais n'a jamais repris l'enfant ! Quelqu'un aurait il une idee ?

Cordialement

[christian]

bonsoir
et merci pour vos réponses
il n'est pas préciser lors du mariage que l'époux est le père de l'enfant, alors , est-il le père ou non ? mystère
bonne soirée à toutes et tous

[pellan jean françois]

bonsoir
j'aimerais avoir quelques précisions lors d'une reconnaissance d'enfant (par conséquent illégitime ?) 6 ans après sa naissance (en 1888)
la mère de l'enfant s'est mariée 6 ans après la naissance de son enfant et sur l'acte de mariage il est précisé qu'ils reconnaissent l'enfant (en 1894).
Voici mes questions :
est-ce que l'époux est le père de cet enfant ou pas obligatoirement ?
est-ce que l'enfant prend le nom de l'époux ou garde t-il le nom de sa mère ?
merci pour votre collaboration

Bonjour,

Reportez vous à ce que j'ai écrit dans le LIEN DU CGF n° 85, (1er Trimestre 2003) p18 et s. "Reconnaissance d'enfant naturel par acte notarié".

Vous abordez une question de Droit et il faut à ce moment là appréhender la législation de l'époque qui est bien différente de celle actuelle.
A partir du moment où un couple est non marié, l'enfant qui naît de leur union est donc naturel. Ce n'est pas parceque les deux parents étaient indiqués dans l'acte qu'ils étaient juridiquement rattachés à cet enfant. Il fallait en effet que les parents le reconnaissent officiellement soit dans l'acte de naissance, soit dans un acte authentique (donc acte notarié) (artilce 334 ancien du code civil dans sa version de 1804. Tant que cette reconnaissance n'était pas faite, l'enfant ne pouvait pas hériter de ses parents et inversement.

Ensuite, la légitimation d'un enfant pouvait se faire lors du mariage. On parle alors d'une légitimation par mariage subséquent des parents.

Généalogiquement parlant, je doute fort toutefois que le mari soit le père de l'enfant, car la plupart du temps ces reconnaissances sont de complaisance....et c'est toujours d'actualité de nos jours. Cela ne coûte rien en effet de reconnaître un enfant lors d'un mariage...mais si vous voulez l'adopter, il y aura toute une procédure, des frais d'avocat etc...

Une fois reconnu, l'enfant prenait à l'époque bien entendu le nom du mari. L'acte de l'enfant qui porte le nom de la mère en marge est alors raturé et le nom est substitué. Il en va de même dans les tables décennales.

Bien cordialement

[Salmard-56]

bonjour

Par contre j'ai aussi un probleme de reconnaissance d'enfant abandonne par sa mere , reconnue par celle- ci 1 mois apres sa naissance mais qui n'a jamais pris le nom de sa mere ( il a garde celui donne par l'hopital ou il avait ete decouvert) . Pourquoi n'a t il pas pris le nom de sa mere ? Par ailleurs celle ci s'est marie quelques annees plus tard mais n'a jamais repris l'enfant ! Quelqu'un aurait il une idee ?

Cordialement

Bonsoir,

A quel siècle correspond votre cas ? Les lois ou coutumes diffèrent selon les siècles mais aussi selon les régions voire les cantons. Il se peut que la mère l'ait reconnu mais qu'en l'absence d'une réelle responsabilité, le nom soit resté celui donné après l'abandon.

Pour l'anecdote, j'ai un ancêtre du XIX° né Louis Aimable, enfant naturel de Marie Guillemin et dont l'identité oscillait selon les actes entre : Louis Aimable GUILLEMIN, Louis AIMABLE et même Guillemin (prénom) LOUIS...

Ses descendants se nomment Aimable qui n'était que l'un de ses prénoms; Un casse-tête généalogique !

Bonne journée.
Fabien.

[yvonne prigent]

Bonsoir,

Je vais répondre , mais sans donner aucun nom , seulement peut-etre un surnom ...

Le mariage dont je parle était en 1911...avec reconnaissance d'un enfant ...

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Une jeune fille de "bonne famille"..., était tombée folle amoureuse, d'un jeune homme, venu poser des voix de chemins de fer..., elle avait 18 ans, et le jeune homme ne répondait pas vraiment aux critères du père de ... je l'appelle Joséphine ...

Elle a donc pensé que si elle était enceinte, il serait bien obligé de céder, ... malheureusement, ça ne sait pas passé comme cela ... Joséphine a été enfermée dans un couvent a Nantes ..., la petite fille est née ... , elle avait les yeux magnifique du poseur de rails ...., un bleu reconnaissable entre tous ...( je dis ça , car un jour j'ai croisé son regard, et j'ai su que c'était lui le père de l'enfant) ...

et les années ont passées ...., Joséphine se morfondait ...

Un curé , au courant de toute l'histoire, et qui se désolait en pensant au sort de Joséphine, est venu un jour en parler , a la mère de 3 hommes célibataires , d'un "age certain" ...(45/48 ans)..., il a plaidé la cause de Joséphine , et un des 3 hommes , a décidé de monter a Nantes, pour lui parler dans son couvent ....
Il lui a dit , je ne suis pas spécialement beau, mais je vis bien, j'ai tout ce qu'il faut, et si tu veux te marier avec moi , ... ta fille sera ma fille, et elle ne manquera de rien , et toi non plus .

Et elle est venu le rejoindre ...

et comme vous dite , l'acte de mariage ....est aussi , l'acte de reconnaissance de l'enfant , les lignes sont écrites , d'une écriture minuscule , il faudrait une loupe , pour arriver a les lire .

Joséphine 3ans après a eu 1 fils, de son mari ..., et il n'a jamais fait de différence entre les enfants ...Il était vraiment heureux .

Malheureusement , il est mort dans un accident , quelques années après ...

Voilà, une histoire vraie , mais anonyme tout de meme . ( c'est Josephine qui me l'a racontée)...

Bonne soirée .
Yvonne Prigent

[LAGADEC Anne Marie]

bonjour

Pour repondre à Fabien , mon "cas" se situe en 1840 dans la region Brestoise


cordialement

[christian]

bonsoir
merci à tous pour vos explications
Mr Pellan, n'étant pas inscrit au CGF en 2003, je n'avais donc pas connaissance de votre article paru dans le lien, je vous remercie de l'avoir placé dans mon message
bonne soirée à toutes et tous

[Salmard-56]

Bonjour,

Tout d'abord, merci à Yvonne pour ce joli récit teinté de malheur mais aussi de bonheur.

Par contre j'ai aussi un probleme de reconnaissance d'enfant abandonne par sa mere , reconnue par celle- ci 1 mois apres sa naissance mais qui n'a jamais pris le nom de sa mere ( il a garde celui donne par l'hopital ou il avait ete decouvert) . Pourquoi n'a t il pas pris le nom de sa mere ? Par ailleurs celle ci s'est marie quelques annees plus tard mais n'a jamais repris l'enfant ! Quelqu'un aurait il une idee ?

Cordialement

Pour repondre à Fabien , mon "cas" se situe en 1840 dans la region Brestoise

Donc c'est relativement récent. Comme le souligne Jean-François, il s'agit de connaitre la législation en usage au milieu du XIX° (ça doit se trouver sur le net).

Une idée en l'air : il se peut que la loi concernant la légitimité de reconnaissance (à savoir, je crois, un courrier annuel envoyé à l'enfant par an par sa génitrice, à moins que ce ne soit que rumeur) existait déjà.

Dans le cas où le premier acte que vous ayez trouvé après sa reconnaissance soit celui de son mariage, il se peut que l'enfant ait fait le choix de garder le nom donné au moment de sa découverte.

Bonne journée à tous,
Fabien.