Bonsoir
Un procès cite Vincent Quemeneur (époux très probable de Marguerite Menec, fils d'autre Vincent Quemeneur x Jeanne Bégoc, et frère de Laurent Quemeneur x Marie Pelleau).
Bien qu'il n'apporte aucune info généalogique supplémentaire, il peut intéresser. Le document consiste en une pièce de procédure qui énumère tous les actes antérieurs et qui se termine par une ordonnance. Voici le résumé de ce que j'ai compris :
Devant la Cour royale de St Renan et Brest, un procès a opposé durant 12 années au moins, le seigneur du Rouet et de Lescoat-Coatmeur, d'une part, au sieur de Brescanvel en tant que curateur du sieur de Brescanvel, d'autre part. En raison d'héritages détenus par le second dans la mouvance du premier, le seigneur du Rouet lui réclamait la perception de trois rachats - sorte de droits de succession - dus par suite des décès de plusieurs sieurs de Brescanvel. Faute de paiement, le créancier a sollicité en février 1645 la saisie des héritages de son débiteur.
D'actes judiciels en ordonnances, et de procès-verbaux en significations successives, la procédure a suivi son cours pendant de longues années. En octobre 1652, le plaignant a obtenu une ordonnance à l'encontre de "Vincent Quemeneur fermier (du sieur de Brescanvel), portant ordonnance a icelluy de faire son rapport et de communicquer son baill afferme avecq deffance de se dessaizir du pris de la ferme, que de justice ne soit ordonné". Ne pouvant être directement payé, le seigneur du Rouet entendait saisir le fermage destiné à son débiteur, à tout le moins lui en interdire la perception. Deux ans plus tard, en février 1654, le seigneur du Rouet sommait le sieur de Kerdrel "de resprandre ou respudier le procès".
En septembre 1656, ce dernier a fait l'objet de trois commandements de produire ses justificatifs, mais ne l'ayant pas fait dans le délai fixé, il a été déclaré forclos le mois suivant. Finalement en février 1657, la Justice lui a une nouvelle fois ordonné de "fournir adveu, minu & specifficque declaration de tous et checuns les herittages qu'il possedde, mouvants et de ladicte seigneurie de Lescoat, et a ceste fin, ordonné que les fermiers desdicts herittages vuideront leurs mains du pris de leurs fermes au proffict de ladicte seigneurie pour cause du rachapt a elle debue par les decedz de Claude, aultre Claude et Hamon Le Roux, vivantz sieurs de Brescanvel, suivant la licquidation qui se fera en execution de cestes, et jusques a ce, avons jugé ladicte saizie a tenir par despans tels que de raizon, vers ledict deffandeur audict nom."
La saisie du fermage a donc été ordonnée, jusqu'à ce que la créance du demandeur soit totalement soldée. Le "procureur", c'est-à-dire le conseil du demandeur a naturellement "declaré acquiesser a ladicte sentence" tandis que celui de la partie adverse "a declaré protester de grieff et se pourvoir contre ladicte sentence par les voyes de droict".
Néanmoins, le 14 mai 1657, un sergent de la juridiction s'est rendu auprès du fermier pour lui signifier la sentence. Ce sergent a certifié avoir "signiffié et par original apparu a Tanguy filz Vincent Quemeneur, fermier et debtenteur des heritages appartenant aux sieur de Brescanvel y desnomés, a ce qu'il n'en ignore, auquel Quemeneur pour apparoir son baill afferme, et vuider ses mains du prix d'icelle aux termes de ladicte sentence, et autrement proceder a l'execution d'icelles comme il appartiendra, ay donné terme & assignation, comparoir a la premier audiance de la cour royalle de Sainct Renan & Brest, apprès temps competant, luy declarant que sur son reffus et deffault, qu'il y sera contrainct par les voies et rigueurs de justice, deubz & raisonnables et par despans en cas d'insistance. Faict scavoir, dellivrance tant de ladite sentence que de mon presant exploict, audict Quemeneur en parlant a sa personne trouvé en sa demeurance au village de Keruzcat parroisse de Ploudalmezeau".
L'issue de l'instance n'est pas connue, mais elle montre comment un simple fermier pouvait se retrouver indirectement mêlé à un litige qui lui était totalement étranger. (source : Arch. Dép. Finistère, 11 B 73)
A noter sur la page de gauche, 7e ligne avant la fin, que les mots "Tanguy filz" (de Vincent) ont été ajoutés en interligne. C'est lui qui a personnellement reçu la notification, mais cela ne signifie sans doute pas que son père Vincent soit décédé. Selon les précieux relevés de J.-F. Potin (2e cahier, p. 122), Vincent Quemeneur était vivant d'après l'aveu du 16-3-1653 mais décédé depuis 6 ans selon l'aveu du 18-11-1658. Les dates étant parfois difficiles à lire, il pourrait être décédé 6 ans avant 1668, vers 1662. S'agissant toujours d'un Tanguy père d'un Vincent et toujours à Keruscat, je ne crois pas à un homonyme.
Cordialement,
Eric
CGF 4254
https://gw.geneanet.org/caerynyr
