Cadastre napoléonien : demande de précision

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Morizur
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Cadastre napoléonien : demande de précision

Message par Morizur »

Bonjour,

Dans le cadastre napoléonien(série P), à la rubrique "nature de la propriété" il est fait mention pour une même parcelle de "maison" et de "sol de maison". Quelle est la signification de cette deuxième mention.
Merci à vous
Cordialement
sklerijenn
Messages : 238
Enregistré le : 22/01/2016 8:08
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Re: Cadastre napoléonien : demande de précision

Message par sklerijenn »

bonsoir, il y a une surface de propriété bâtie qui correspond à la maison. Celle-ci est érigée sur une parcelle plus importante qui correspond au sol de maison d'où la taxe foncière attribuée à l'habitat et l'autre attribuée au sol.
Pour une chapelle, j'ai trouvé la superficie de la chapelle, lieu de culte, et le plâcitre, parcelle où elle a été érigée, qui appartenait à une famille donatrice.
Noz vad
bonne journée
Lucien Rohou
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